Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Avis à la batellerie 2020 sur le bassin de la Maine
Rivières, Navigation
2019
Fonds départemental d'aménagements urbains
Aménagement, Routes
2019
P.D.A.L.H.P.D. 2019 - 2023
Logement

Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées de la Sarthe - 2019-2023


2019
Produit des amendes de police
Aménagement, Routes, Transports
2019
Développement du sport - Emploi sportif
Sports
2019
Aide à l'acquisition de matériel sportif
Sports
2019
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque Urbaine : création d'équipement et de services"
Culture
2019
Programme départemental des grands et moyens équipements sportifs
Sports rénovation équipements sportifs
2019
Assainissement des communes rurales
Environnement
2018
Espaces numériques de proximité
Economie numérique
2018
Aides à la rémunération des C.A.E. (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
Economie
2018
Arrêté préfectoral n° 01-0900 du 5 mars 2001 réglementant le déroulement des manifestations sportives sur la voie publique à l’exception des épreuves de véhicules à moteurs
Routes
2018
Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 fixant la liste de Routes à Grande Circulation (RGC)
Routes
2018
Arrêté interministériel du 22 décembre 2017
Routes
portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2018
2018
Décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives
Routes
2018
Aide à la création contemporaine dans le patrimoine
Culture, Patrimoine
2018
Aide aux objets mobiliers (protection du patrimoine)
Culture, Patrimoine
2018
Hébergements touristiques publics - Sites touristiques ruraux, culturels et patrimoniaux publics
Tourisme
2018
Aides aux projets de valorisation du patrimoine
Culture, Patrimoine
2018
Programme départemental de conservation des monuments historiques
Culture, Patrimoine
2018
Grands équipements touristiques structurants
Tourisme
2018
Programme départemental de sauvegarde des édifices cultuels non protégés
Culture, Patrimoine
2018
Programme départemental de sauvegarde du patrimoine rural non protégé
Culture, Patrimoine
2018
Projet de programme départemental de soutien à la réalisation d'études de création d'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) ou de sites patrimoniaux remarquables (PSR)
Culture, Patrimoine
2018
Développement des filières de plein air et de pleine nature et du tourisme pour tous
Tourisme
2018
Aide à la mise en oeuvre des PAVE (Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics)
Routes
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2017
Bornes de recharge pour véhicules électriques
Réseau électrique, Environnement
2017
Haies champêtres
Environnement