Base documentaire

Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées de la Sarthe - 2019-2023

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• Télécharger avis_a_la_battelerie_ndeg1_bassin_de_la_maine.pdf (1.23 Mo)

• Télécharger arrete_prefectoral_01-0900_1ere_direction_5mars2001_reglementant_deroulement_manifestations_sportives_voie_publique.pdf (1.1 Mo)

• Télécharger decret_2010-578_du_31_mai_2010_version_initiale_listergc.pdf (828.86 Ko)

• Télécharger calendrier_2018_rgc.pdf (167.77 Ko)

• Télécharger decret_2017-1279_du_9_aout_2017_version_initiale.pdf (65.59 Ko)

• Télécharger bareme_fsl_2018.pdf (94.82 Ko)

• Télécharger arrete_eligibilite_depenses_08032016_modifie_arrete_25012017.pdf (170.86 Ko)

• Télécharger 2017-2022-planhabitatsartheweb.pdf (5.22 Mo)


• Télécharger 2017-2022-planhabitat-4pagesweb.pdf (524.3 Ko)

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.

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• Télécharger pdi_2016_2018.pdf (820.26 Ko)

• Télécharger contrat_sarthe_aval_2012-2016_signe.pdf (14.4 Mo)

• Télécharger contrat_loir_signe.pdf (11.27 Mo)

• Télécharger joe_20160310_0059_0037_decreteligibilitedepenses.pdf (146.02 Ko)

• Télécharger foyers_allocataires_rsa_sarthe.pdf (970.7 Ko)

Document réalisé par le Département de la Sarthe (SATESE) en partenariat avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et l'Etat (direction départementale des Territoires). Il a pour but de partager les objectifs, la méthodologie et les résultats de l’état des lieux de l’assainissement ainsi que de ses dysfonctionnements constatés et analysés.

• Télécharger schema_assainissement.pdf (7.02 Mo)

• Télécharger arrete_cloture_14-5373_lot5_01102014.pdf (255.58 Ko)

• Télécharger arrete_cloture_14-5372_lot4_01102014.pdf (271.17 Ko)

• Télécharger arrete_cloture_14-5371_lot3_01102014.pdf (229.28 Ko)

• Télécharger arrete_cloture_14-5370_lot2_01102014.pdf (239.02 Ko)

• Télécharger arrete_cloture_14-5570_lot1_09102014.pdf (253.36 Ko)

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Loir (partie domaniale)

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Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Sarthe domaniale

• Télécharger rpp_sarthe_domaniale_14082014.pdf (312.61 Ko)

Enjeux, actions et organisation de la mission de Lecture Publique du Conseil général de la Sarthe de 2014 à 2020

• Télécharger schema_dep_lecture_publique_2014_20.pdf (2.11 Mo)

Les 24 schémas de la Sarthe présente les documents de programmation du Conseil général de la Sarthe qui sont, en grande majorité, le fruit d’un travail concerté avec les partenaires de la collectivité départementale.

• Télécharger suppcg72_2014_web.pdf (4.27 Mo)

Le centre de ressource jeune public financé par le Conseil général de la Sarthe est la structure fédératrice de 13 salles de spectacle sarthoises. Elle lance un appel à projet pour soutenir 2 créations de spectacle vivant jeune public pour les saisons prochaines.

• Télécharger appel_a_projets_reseaujp72.pdf (77.6 Ko)

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées de la Sarthe - 2014-2018

• Télécharger pdalpd-sarthe_2014-2018.pdf (1.01 Mo)

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.

• Télécharger arrete_enquetepublique.pdf (126.74 Ko)

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole

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• Télécharger annexes_schema_amenagement_numerique2.pdf (1.21 Mo)

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.

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