Base documentaire

• Télécharger avis_batellerie_2020_bassin_maine.pdf (562.01 Ko)

Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées de la Sarthe - 2019-2023

• Télécharger pdalhpd72_2019-2023.pdf (3.28 Mo)

• Télécharger arrete_prefectoral_01-0900_1ere_direction_5mars2001_reglementant_deroulement_manifestations_sportives_voie_publique.pdf (1.1 Mo)

• Télécharger decret_2010-578_du_31_mai_2010_version_initiale_listergc.pdf (828.86 Ko)

• Télécharger calendrier_2018_rgc.pdf (167.77 Ko)

• Télécharger decret_2017-1279_du_9_aout_2017_version_initiale.pdf (65.59 Ko)

• Télécharger bareme_fsl_2018.pdf (94.82 Ko)

• Télécharger arrete_eligibilite_depenses_08032016_modifie_arrete_25012017.pdf (170.86 Ko)

• Télécharger 2017-2022-planhabitat-4pagesweb.pdf (524.3 Ko)

• Télécharger 2017-2022-planhabitatsartheweb.pdf (5.22 Mo)


• Télécharger 2017-2022-planhabitat-4pagesweb.pdf (524.3 Ko)

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.

• Télécharger schema_routier_cd72.pdf (2.3 Mo)

• Télécharger pdi_2016_2018.pdf (820.26 Ko)

• Télécharger contrat_sarthe_aval_2012-2016_signe.pdf (14.4 Mo)

• Télécharger contrat_loir_signe.pdf (11.27 Mo)

• Télécharger joe_20160310_0059_0037_decreteligibilitedepenses.pdf (146.02 Ko)

Document réalisé par le Département de la Sarthe (SATESE) en partenariat avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et l'Etat (direction départementale des Territoires). Il a pour but de partager les objectifs, la méthodologie et les résultats de l’état des lieux de l’assainissement ainsi que de ses dysfonctionnements constatés et analysés.

• Télécharger schema_assainissement.pdf (7.02 Mo)

• Télécharger foyers_allocataires_rsa_sarthe.pdf (970.7 Ko)

• Télécharger arrete_cloture_14-5373_lot5_01102014.pdf (255.58 Ko)

• Télécharger arrete_cloture_14-5372_lot4_01102014.pdf (271.17 Ko)

• Télécharger arrete_cloture_14-5371_lot3_01102014.pdf (229.28 Ko)

• Télécharger arrete_cloture_14-5370_lot2_01102014.pdf (239.02 Ko)

• Télécharger arrete_cloture_14-5570_lot1_09102014.pdf (253.36 Ko)

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Loir (partie domaniale)

• Télécharger rpp_loir_domanial_14082014.pdf (83.9 Ko)

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Sarthe domaniale

• Télécharger rpp_sarthe_domaniale_14082014.pdf (312.61 Ko)

Les 24 schémas de la Sarthe présente les documents de programmation du Conseil général de la Sarthe qui sont, en grande majorité, le fruit d’un travail concerté avec les partenaires de la collectivité départementale.

• Télécharger suppcg72_2014_web.pdf (4.27 Mo)

Le centre de ressource jeune public financé par le Conseil général de la Sarthe est la structure fédératrice de 13 salles de spectacle sarthoises. Elle lance un appel à projet pour soutenir 2 créations de spectacle vivant jeune public pour les saisons prochaines.

• Télécharger appel_a_projets_reseaujp72.pdf (77.6 Ko)

Enjeux, actions et organisation de la mission de Lecture Publique du Conseil général de la Sarthe de 2014 à 2020

• Télécharger schema_dep_lecture_publique_2014_20.pdf (2.11 Mo)

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.

• Télécharger avisenquetehydraulique2.pdf (15.07 Ko)

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.

• Télécharger charteconfidentialite.pdf (744.85 Ko)

Document de 209 pages - informations au service des assemblées du Conseil général.

• Télécharger schema_pmst_2013-2014.pdf (90.57 Ko)