Base documentaire
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2020 Avis à la batellerie 2020 sur le bassin de la Maine Rivières, Navigation |
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2019 P.D.A.L.H.P.D. 2019 - 2023 Logement Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées de la Sarthe - 2019-2023
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2018 Arrêté préfectoral n° 01-0900 du 5 mars 2001 réglementant le déroulement des manifestations sportives sur la voie publique à l’exception des épreuves de véhicules à moteurs Routes |
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2018 Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 fixant la liste de Routes à Grande Circulation (RGC) Routes |
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2018 Arrêté interministériel du 22 décembre 2017 Routes portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2018
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2018 Décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives Routes |
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2018 Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018 Solidarité, Logement
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2018 Arrêté éligibilité des dépenses Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018 |
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2017 Synthèse du Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2017-2022 Logement |
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2017 Plan départemental de l'habitat de la Sarthe 2017-2022 Logement |
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2017 Schéma routier Aménagement, Routes, Infrastructures L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.
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2016 Programme Départemental Pluriannuel d'Insertion 2016-2018 Emploi/Insertion
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2016 contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé Aménagement, Rivières |
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2016 contrat Loir signé Aménagement, Rivières
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2016 Décret éligibilité des dépenses Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018 |
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2015 Schéma départemental d'assainissement Assainissement Document réalisé par le Département de la Sarthe (SATESE) en partenariat avec l’Agence de l’Eau Loire Bretagne et l'Etat (direction départementale des Territoires). Il a pour but de partager les objectifs, la méthodologie et les résultats de l’état des lieux de l’assainissement ainsi que de ses dysfonctionnements constatés et analysés.
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2015 Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe Solidarité, Emploi/Insertion |
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2014 Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse Aménagement, Environnement |
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2014 Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Coulans-sur-Gée Aménagement, Environnement |
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2014 Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Maigné Aménagement, Environnement |
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2014 Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Chantenay-Villedieu Aménagement, Environnement |
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2014 Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Auvers-le-Hamon Aménagement, Environnement |
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2014 RPP Loir domanial Navigation Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Loir (partie domaniale) |
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2014 RPP Sarthe domaniale Navigation Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Sarthe domaniale
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2014 Schéma départemental de la Lecture Publique 2014-2020 Culture, Lecture Enjeux, actions et organisation de la mission de Lecture Publique du Conseil général de la Sarthe de 2014 à 2020 |
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2014 Les 24 Schémas de la Sarthe Institution Les 24 schémas de la Sarthe présente les documents de programmation du Conseil général de la Sarthe qui sont, en grande majorité, le fruit d’un travail concerté avec les partenaires de la collectivité départementale.
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2014 Appel à projets réseau Jeune Public de la Sarthe Culture, Actions culturelles Le centre de ressource jeune public financé par le Conseil général de la Sarthe est la structure fédératrice de 13 salles de spectacle sarthoises. Elle lance un appel à projet pour soutenir 2 créations de spectacle vivant jeune public pour les saisons prochaines. |
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2013 Arrêté d'ouverture d'enquête publique Aménagement, Rivières Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.
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2013 Avis d'ouverture d'enquête publique Aménagement, Rivières Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.
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2013 Charte de confidentialité et du partage d’informations Solidarité, Enfance Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.
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