Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Avis à la batellerie 2019 sur le bassin de la Maine
Rivières, Navigation
2018
Arrêté préfectoral n° 01-0900 du 5 mars 2001 réglementant le déroulement des manifestations sportives sur la voie publique à l’exception des épreuves de véhicules à moteurs
Routes
2018
Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 fixant la liste de Routes à Grande Circulation (RGC)
Routes
2018
Arrêté interministériel du 22 décembre 2017
Routes
portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2018
2018
Décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives
Routes
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Programme Départemental Pluriannuel d'Insertion 2016-2018
Emploi/Insertion
2016
contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé
Aménagement, Rivières
2016
contrat Loir signé
Aménagement, Rivières
2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2015
Etude Agir pour le Perche Sarthois
Solidarité, Logement
2015
Etude OPAH Pays d'Alençon
Solidarité, Logement
2015
Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Coulans-sur-Gée
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Maigné
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Chantenay-Villedieu
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Auvers-le-Hamon
Aménagement, Environnement
2014
RPP Loir domanial
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Loir (partie domaniale)


2014
RPP Sarthe domaniale
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Sarthe domaniale


2014
Etude SCOT Vallée du Loir
Solidarité, Logement
2014
Appel à projets réseau Jeune Public de la Sarthe
Culture, Actions culturelles

Le centre de ressource jeune public financé par le Conseil général de la Sarthe est la structure fédératrice de 13 salles de spectacle sarthoises. Elle lance un appel à projet pour soutenir 2 créations de spectacle vivant jeune public pour les saisons prochaines.


2014
Les 24 Schémas de la Sarthe
Institution

Les 24 schémas de la Sarthe présente les documents de programmation du Conseil général de la Sarthe qui sont, en grande majorité, le fruit d’un travail concerté avec les partenaires de la collectivité départementale.


2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2012
Résultats de la consultation publique - Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Routes
2009
PEDMA - notice explicative
Environnement

Notice expliquant les étapes du projet de plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PEDMA) de la Sarthe


2008
DOCOB du site des Châtaigneraies à osmoderma eremita au Sud du Mans
Nature