Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Avis à la batellerie 2019 sur le bassin de la Maine
Rivières, Navigation
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Référentiel de formation
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Diagnostic de la Conférence des financeurs édition 2017
Solidarité, Seniors
2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance

Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe


2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 6 juillet 2017
Enfance
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Procès-verbal résultats
Enfance
2017
Annexe 2 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe 1 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Convention financeurs modèle juin 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe demande de financement 2017
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Formulaire demande de financement 2017
Solidarité, Seniors
2017
Appel à candidatures 2017
Solidarité, Seniors
2017
Règlement des prêts d'honneur
Jeunesse
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Procès-verbal liste des candidats enregistrés
Enfance jeune enfant
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 16 mars 2017
Enfance
2017
Référentiel d'agrément
Solidarité, Seniors, Handicap
2016
Programme coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention
Solidarité, Seniors
2016
Schéma départemental unique d’organisation sociale et médico-sociale 2015-2019
Solidarité, Emploi/Insertion, Enfance, Logement, Seniors, Handicap
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 4
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 3
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 2
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 1
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Cahier des charges
Aménagement, Rivières
2016
Programme Départemental Pluriannuel d'Insertion 2016-2018
Emploi/Insertion
2014
RPP Loir domanial
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Loir (partie domaniale)


2014
RPP Sarthe domaniale
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Sarthe domaniale


2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2011
Election des représentants des assistants maternels et familiaux à la commission consultative paritaire départementale (30 juin 2011)
Solidarité, Enfance jeune enfant