Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Avis à la batellerie 2020 sur le bassin de la Maine
Rivières, Navigation
2020
Commission permanente - mai 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - CP du 15 mai 2020
Fonctionnement
2020
Arrêtés du Président – avril 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Décision Modificative n°1 - Avril 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - Décision Modificative n°1 du 28 avril 2020
Fonctionnement
2020
Commission permanente - avril 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Situation des nappes souterraines - février 2020
Environnement
2020
Relevé de décisions - CP du 3 avril 2020
Fonctionnement
2020
Arrêtés du Président – mars 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - mars 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - CP du 6 mars 2020
Fonctionnement
2020
Arrêtés du Président – février 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Budget primitif – février 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - février 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - Budget Primitif des 6 et 7 février 2020
Fonctionnement
2020
Relevé de décisions - CP du 7 février 2020
Fonctionnement
2020
Elections à la CCPD – membres participants à la commission consultative paritaire départementale
Enfance jeune enfant
2020
Règlement des prêts d'honneur
Jeunesse
2020
Arrêtés du Président – janvier 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - janvier 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - CP du 20 décembre 2019
Fonctionnement
2019
Session plénière - décembre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Arrêtés du Président – décembre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Commission permanente - décembre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Relevé de décisions - CP du 13 décembre 2019
Fonctionnement
2019
Relevé de décisions - Débat d'Orientations Budgétaires du 13 décembre 2019
Fonctionnement
2019
12 décembre 2019 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2019
Arrêtés du Président – novembre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Commission permanente - novembre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes