Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Plaquette Établissement public foncier local Mayenne Sarthe
Aménagement
2020
Politique bocage
Aménagement, Agriculture, La Sarthe bocage
2019
Plan de soutien à la lecture publique "médiathèque à vocation territoriale" : création d'équipement et de services
Infrastructures Plan de soutien à la lecture publique
2019
Haies champêtres et arbres isolés
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe
2019
Aide aux agriculteurs en difficulté
Aménagement, Agriculture, La Sarthe Aide agriculteurs
2019
Demande d'alignement ou d'autorisation de voirie
Infrastructures
2018
Schéma d'Amélioration de l'Accès du Public aux Services
Aménagement
2016
La Fibre arrive chez Vous !
Aménagement, Déploiement du très haut débit, Grands dossiers fibre optique, très haut débit
Brochure mode d'emploi
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 4
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 3
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 2
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 1
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Cahier des charges
Aménagement, Rivières
2016
Infrastructures : voirie / eau / réseau
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

1.1 - Voirie : travaux d’entretien sur le réseau routier

1.2 - Voirie : étude AMO aménagements routiers

1.3 - Ouvrages d’art : mission maîtrise d’oeuvre

1.4 - Eau : assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif

1.5 - Eau : étude diagnostique de réseau d’assainissement collectif

1.6 - Eau potable : recherche en eau, diagnostic de forage, élaboration de schéma

directeur

1.7 - Réseaux électriques et télécom : travaux sur les réseaux


2016
Accompagner les territoires
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Un réseau départemental au services des collectivités locales

Un catalogue pour vous aider à identifier les acteurs et leurs services de la Sarthe pour vos territoires


2016
contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé
Aménagement, Rivières
2016
avenant N°1
Aménagement, Rivières
2016
contrat Loir signé
Aménagement, Rivières
2016
Cahier des charges pour le stationnement
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Cahier des charges pour les pontons
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Cahier des charges pour les berges
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Formulaire de demande d'AOT
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Formulaire de demande


2015
Lettre OH
Aménagement, Logement
bulletin trimestriel
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Coulans-sur-Gée
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Maigné
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Chantenay-Villedieu
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Auvers-le-Hamon
Aménagement, Environnement
2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.