Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Haies champêtres et arbres isolés
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe
2019
Politique bocage
Aménagement, Agriculture, La Sarthe bocage
2019
Aide aux agriculteurs en difficulté
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe Aide agriculteurs
2018
Schéma d'Amélioration de l'Accès du Public aux Services
Aménagement
2018
Sociétaires ATESART 2018
Aménagement, Grands dossiers ATESART, SPL
2017
Parcours 2017
La Sarthe, Sports Circuit cycliste 2017
Découvrez le parcours 2017
2016
Circuit des 24 Heures : plan de situation circulation
Aménagement, Routes, Sports, 24 Heures 24 heures 2016
2016
plan_le_mans_17_juin.pdf
La Sarthe, 24 Heures
Plan centre-ville Le Mans - Parade des Pilotes, vendredi 17 juin 2016
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 4
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 3
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 2
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 1
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Cahier des charges
Aménagement, Rivières
2016
contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé
Aménagement, Rivières
2016
avenant N°1
Aménagement, Rivières
2016
contrat Loir signé
Aménagement, Rivières
2016
Trafic Routier en Sarthe 2016
Aménagement, Routes Trafic routier en Sarthe
Trafic moyen journalier en 2016 sur le réseau départemental en Sarthe
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Coulans-sur-Gée
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Maigné
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Chantenay-Villedieu
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Auvers-le-Hamon
Aménagement, Environnement
2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2011
Carte des routes départementales à grande circulation
Aménagement, Routes

Carte des routes classées à grande circulation par décret du 31 mai 2010.


2008
Carte des agences techniques départementales
Aménagement, Routes

Organisation territoriale des ATD