Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance

Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe


2017
Règlement des prêts d'honneur
Jeunesse
2014
RPP Loir domanial
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Loir (partie domaniale)


2014
RPP Sarthe domaniale
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Sarthe domaniale


2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2011
Election des représentants des assistants maternels et familiaux à la commission consultative paritaire départementale (30 juin 2011)
Solidarité, Enfance jeune enfant
2008
Secteurs, centres de ressources et d'enseignements artistiques en Sarthe
Culture, Actions culturelles

dans le cadre du schéma départemental des enseignements artistiques en Sarthe