Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2018
Commission permanente - mars 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 mars
2018
L'officiel 2018
Sports Circuit cycliste 2018
2018
Arrêtés du Président – février 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Commission permanente - février 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 23 février
2018
Relevé de décisions - CP du 23 février 2018
Institution, Fonctionnement
2018
La Prée d'Amont - Vaas
Nature
Plaquette de présentation
2018
Vallée du Vivier - Challes
Nature
Plaquette de présentation
2018
Cavité de Beauverger - Aubigné-Racan
Nature
Plaquette de présentation
2018
Rapport d'activité annuel de Sarthe Numérique 2017
Déploiement du très haut débit
2018
Arrêtés du Président – janvier 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Commission permanente - janvier 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 janvier
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Lettre du CIDPA - Janvier 2018
Solidarité, Seniors
2018
Relevé de décisions - CP du 22 janvier 2018
Institution, Fonctionnement
2018
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Référentiel de formation
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2018
Rupture en cas de force majeure
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Avenant au contrat d'accueil
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Rapport d'activité annuel de Sarthe Numérique 2016
Déploiement du très haut débit
2017
Commission permanente - décembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 15 décembre
2017
Arrêtés du Président – décembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Situation des nappes souterraines - décembre 2017
Environnement
2017
Relevé de décisions - Session du 15 décembre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Relevé de décisions - CP du 15 décembre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Commission permanente - novembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 17 novembre
2017
Arrêtés du Président – novembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Arrêtés du Président – octobre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Relevé de décisions - CP du 17 novembre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Rapport d'activités 2016
Institution, Fonctionnement, Budget rapport d'activité
Comptes administratifs et rapport d'activités