Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2014
Relevé de décisions - CP 6 juin 2014
Institution, Fonctionnement
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe 2013
Environnement ionisos
2013
CLI CR
Environnement ionisos
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe
Environnement ionisos
2013
CLI présentation générale anccli
Environnement ionisos
2013
Guide de nutrition pour les collégiens
Restauration scolaire
Prends ta santé en main, mange sain !
2013
Guide de la promotion de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance
Solidarité

à l'usafe des professionnels intervant auprès des majeurs vulnérables VIVANT A DOMICILE


2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
Les Actions Phares du Conseil général 2012-2013
Institution

Un point sur 51 projets lancés dans le cadre du Projet de la Sarthe 2011-2014 à mi-parcours.


2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
La Lettre de Natura 2000 - 1 à 3
Environnement, Nature Natura 2000
2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2013
La Lettre de Natura 2000 - 4 à 6
Environnement, Nature Natura 2000
2013
Relevé de décisions - Budget Primitif 2014
Institution, Budget, Fonctionnement
2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type


2012
Ionisos - Présentation réunion Septembre 2012
Environnement ionisos, ionisos
2012
Ionisos - CR CLI Septembre 2012
Environnement ionisos, ionisos
2012
Ionisos - CLI Septembre 2012
Environnement ionisos, ionisos
2012
Ionisos - CLI 2012 Fukushima
Environnement ionisos, ionisos
2012
Résultats de la consultation publique - Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Routes
2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2012
Présentation du schéma Economique et Touristique 2012-2016
Aménagement

Plaquette de présentation du schéma départemental economique et touristique 2012-2016. les objectifs - les pilotes et partenaires Les grands axes du plan d'action


2011
Ionisos - CLI Juillet 2011
Environnement ionisos, ionisos
2011
Ionisos - CR Juillet 2011
Environnement ionisos, ionisos
2011
Ionisos - CLI Juillet 2011
Environnement ionisos, ionisos
2011
Ionisos - CR CLI Juillet 2011
Environnement ionisos, ionisos
2011
Election des représentants des assistants maternels et familiaux à la commission consultative paritaire départementale (30 juin 2011)
Solidarité, Enfance jeune enfant
2011
Adoption internationale : le point en Sarthe
Solidarité, Enfance

Panneau d'exposition de la journée d'information sur l'Adoption en Sarthe en mars 2011


2010
Ionisos - CLI Juin 2010
Environnement ionisos, ionisos