Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Décision modificative 2 - 16 octobre 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - octobre 2020
Institution, Fonctionnement, Budget Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - Décision Modificative n°2 du 16 octobre 2020
Fonctionnement
2020
Relevé de décisions - CP du 16 octobre 2020
Fonctionnement
2020
Rapport d'activité annuel de Sarthe Numérique 2019
Déploiement du très haut débit
2020
Les centres de planification en Sarthe
Solidarité jeunes, grossesse
Consultations médicales, entretien avec une conseillère conjugale et familiale, contraception
2020
Arrêtés du Président – septembre 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - septembre 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - CP du 24 septembre 2020
Fonctionnement
2020
Covid 19 - Infographie enfant
Enfance jeune enfant
2020
Plaquette Établissement public foncier local Mayenne Sarthe
Aménagement
2020
Situation des nappes souterraines - septembre 2020
Environnement
2020
Guide ministériel Covid-19 – Modes d’accueil du jeune enfant - Rentrée 2020
Enfance jeune enfant
2020
Politique bocage
Aménagement, Agriculture, La Sarthe bocage
2020
Arrêtés du Président – août 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Le développement de l'enfant de 2 mois à 7 ans
Enfance jeune enfant
2020
Sarthe Numérique Juillet 2019 - Adhésion cc Maine Cœur de Sarthe
Déploiement du très haut débit sarthe numérique
2020
Arrêtés du Président – juillet 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Budget supplémentaire – juillet 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - juillet 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Arrêtés du Président – juin 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé des décisions - Budget supplémentaire 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - CP du 6 juillet 2020
Fonctionnement
2020
Actualisation des consignes phase 3 de la levée du confinement dans les modes d’accueil du jeune enfant (0-3 ans) - 22 juin
Enfance
2020
Commission permanente - juin 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - CP du 5 juin 2020
Fonctionnement
2020
Arrêtés du Président – mai 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - mai 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Notice utilisateur - Masque lavable à Usages Non Sanitaires de catégorie 2
Solidarité coronavirus
2020
Relevé de décisions - CP du 15 mai 2020
Fonctionnement