Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Avis à la batellerie 2020 sur le bassin de la Maine
Rivières, Navigation
2020
Commission permanente - mai 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
18 mai 2020 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2020
Relevé de décisions - CP du 15 mai 2020
Fonctionnement
2020
12 mai 2020 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2020
Arrêtés du Président – avril 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Décision Modificative n°1 - Avril 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - Décision Modificative n°1 du 28 avril 2020
Fonctionnement
2020
Commission permanente - avril 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
1er avril 2020 - Arrêté préfectoral
Rivières, Navigation

Arrêté portant interdiction de fréquentation des forêts, cours d'eau, lacs et plans d'eau publics ainsi que leurs rives, des installations sportives de plein air et des aires de jeux et interdiction de la pêche de loisir, de la chasse et de la destruction des nuisibles.


2020
Situation des nappes souterraines - février 2020
Environnement
2020
Relevé de décisions - CP du 3 avril 2020
Fonctionnement
2020
Arrêtés du Président – mars 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
20 mars 2020 - Arrêté préfectoral
Rivières, Navigation

Arrêté portant interdiction de fréquentation des forêts, cours d'eau, lacs et plans d'eau publics ainsi que leurs rives, des installations sportives de plein air et des aires de jeux et interdiction de la pêche de loisir, de la chasse et de la destruction des nuisibles.


2020
17 mars 2020 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2020
16 mars 2020 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2020
16 mars 2020 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2020
16 mars 2020 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2020
Commission permanente - mars 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - CP du 6 mars 2020
Fonctionnement
2020
Arrêtés du Président – février 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
27 février 2020 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2020
21 février 2020 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2020
20 février 2020 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2020
Budget primitif – février 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - février 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - Budget Primitif des 6 et 7 février 2020
Fonctionnement
2020
Relevé de décisions - CP du 7 février 2020
Fonctionnement
2020
12 février 2020 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2020
Elections à la CCPD – membres participants à la commission consultative paritaire départementale
Enfance jeune enfant