Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Aide aux musées ruraux
Culture, Patrimoine, Tourisme
2020
Aide à l'achat de sondes capacitives
Agriculture
2020
Budget supplémentaire – juillet 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - juillet 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Arrêtés du Président – juin 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé des décisions - Budget supplémentaire 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - CP du 6 juillet 2020
Fonctionnement
2020
Soutien d'urgence aux chefs d'entreprise non salariés, autoentrepreneurs, agriculteurs suite au Covid-19
Solidarité
2020
Grands équipements touristiques structurants
Tourisme
2020
Développement des offices de tourisme
La Sarthe, Tourisme
2020
Transformation et commercialisation de produits agricoles à la ferme - hors filière viticole - Règlement départemental 2015-2020
Aménagement, Agriculture, Economie
2020
Développement des filières de plein air et de pleine nature et du tourisme pour tous
Tourisme
2020
Hébergements touristiques publics - Sites touristiques ruraux, culturels et patrimoniaux publics
Tourisme
2020
Actualisation des consignes phase 3 de la levée du confinement dans les modes d’accueil du jeune enfant (0-3 ans) - 22 juin
Enfance
2020
Commission permanente - juin 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Aide exceptionnelle "Sécuriser les points d'achats"
Agriculture
2020
Relevé de décisions - CP du 5 juin 2020
Fonctionnement
2020
Arrêtés du Président – mai 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - mai 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - CP du 15 mai 2020
Fonctionnement
2020
Arrêtés du Président – avril 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Décision Modificative n°1 - Avril 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - Décision Modificative n°1 du 28 avril 2020
Fonctionnement
2020
Commission permanente - avril 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Espaces naturels sensibles
Environnement, Nature ENS
2020
Situation des nappes souterraines - février 2020
Environnement
2020
Relevé de décisions - CP du 3 avril 2020
Fonctionnement
2020
Arrêtés du Président – mars 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Commission permanente - mars 2020
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2020
Relevé de décisions - CP du 6 mars 2020
Fonctionnement