Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Arrêtés du Président – octobre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Relevé de décisions - Décision Modificative n°1 du 15 octobre 2019
Fonctionnement
2019
Relevé de décisions - CP du 15 octobre 2019
Fonctionnement
2019
Relevé de décisions - CP du 20 septembre 2019
Fonctionnement
2019
Décision modificative 1 - 15 octobre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 15 octobre
2019
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 15 octobre 2019
2019
Situation des nappes souterraines - octobre 2019
Environnement
2019
Obligations professionnelles assistant maternel
Enfance jeune enfant
2019
Fonds départemental d'aménagements urbains
Aménagement, Routes
2019
Demande de subvention - Direction de la Culture
Culture, Actions culturelles, Patrimoine

Dossier de demande de subvention 2018


2019
Défi éco-marmiton - Aide au transport des animations
Jeunesse
2019
Aide à l'équipement dans les établissements publics ou privés pour adultes en situation de handicap et de la protection de l'enfance
Enfance, Handicap
2019
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 20 septembre 2019
2019
Arrêtés du Président – septembre 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Rapport d'activité annuel de Sarthe Numérique 2018
Déploiement du très haut débit
2019
Produit des amendes de police
Aménagement, Routes, Transports
2019
Aide à l'investissement dans les établissements publics pour personnes âgées
Solidarité, Seniors
2019
Arrêtés du Président – août 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Situation des nappes souterraines - août 2019
Rivières
2019
Arrêtés du Président – juillet 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Arrêtés du Président – juillet 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Arrêtés du Président – avril 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Arrêtés du Président – juin 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Arrêtés du Président – juin 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Plan de soutien à la lecture publique "médiathèque à vocation territoriale" : création d'équipement et de services
Infrastructures Plan de soutien à la lecture publique
2019
Soutien aux comités sportifs départementaux
Sports Soutien aux comités sportifs départementaux
2019
Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
Solidarité, Handicap, Sports Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
2019
Aide clubs évoluant en national
Sports aide clubs évoluant en national
2019
Arrêtés du Président – juin 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Relevé de décisions - CP du 5 juillet 2019
Fonctionnement