Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2007
Adopter un enfant en Sarthe
Solidarité, Enfance

Toutes les questions sur l'adoption : Pourquoi faut-il un agrément ? Comment va se dérouler la procédure ? Après l’agrément, où faut-il s’adresser ? Adoption : simple ou plénière ? Les chiffres en Sarthe.


2010
Guide pratique- Chèque Solidarité CAP pour le versement de l'APA
Solidarité, Seniors

Notice d'explication du nouveau mode de paiment par chèque d'accompagnement personnalisé pré-payé.


2010
Guide pratique- Chèque Solidarité CAP pour le versement du PCH
Solidarité, Handicap

Notice d'explication du nouveau mode de paiment par chèque d'accompagnement personnalisé pré-payé.


2011
Adoption internationale : le point en Sarthe
Solidarité, Enfance

Panneau d'exposition de la journée d'information sur l'Adoption en Sarthe en mars 2011


2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Guide de la promotion de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance
Solidarité

à l'usafe des professionnels intervant auprès des majeurs vulnérables VIVANT A DOMICILE


2014
Guide du bénéficiaire Cesu PCH
Solidarité, Handicap
2014
Guide de l'Intervenant PCH
Solidarité, Handicap
2014
Promotion de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance
Solidarité, Seniors

à l'usage des familles et des proches des majeurs vulnérables VIVANT A DOMICILE


2014
Tout savoir sur Mobili'Tis
Transports, Solidarité, Handicap
2014
Guide de l'allocataire - Chèque CESU Solidarité
Solidarité, Seniors
2014
PON FSE
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Guide de l'intervenant - emploi direct
Solidarité, Seniors
2015
Lettre d'information du P.D.A.L.H.P.D. - décembre 2015
Solidarité, Logement
2015
Lettre du CIDPA - Octobre 2015
Solidarité, Seniors
2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Lettre du CIDPA - Février 2015
Solidarité, Seniors

revue du Centre d'information départemental pour l'Autonomie


2015
Rupture du contrat : modèles de lettres
Solidarité, Seniors, Handicap
2015
Lettre du CIDPA - Juillet 2015
Solidarité, Seniors

revue du Centre d'information départemental pour l'Autonomie


2015
Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2016
Lettre du CIDPA - Octobre 2016
Solidarité, Seniors
2016
Lettre du CIDPA - Juillet 2016
Solidarité, Seniors
2016
Programme coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention
Solidarité, Seniors
2016
Schéma départemental unique d’organisation sociale et médico-sociale 2015-2019
Solidarité, Emploi/Insertion, Enfance, Logement, Seniors, Handicap
2016
Guide technique de la Conférence des financeurs
Solidarité, Seniors
2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Lettre du CIDPA - Février 2016
Solidarité, Seniors
2017
Lettre d'information du P.D.A.L.H.P.D. - octobre 2017
Solidarité, Logement