Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Développement du sport - Emploi sportif
Sports
2019
Aide à l'acquisition de matériel sportif
Sports
2019
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque Urbaine : création d'équipement et de services"
Culture
2019
Programme départemental des grands et moyens équipements sportifs
Sports rénovation équipements sportifs
2019
Assainissement des communes rurales
Environnement
2018
Espaces naturels sensibles
Nature
2018
Espaces numériques de proximité
Economie numérique
2018
Aides à la rémunération des C.A.E. (Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi)
Economie
2018
Aide à la création contemporaine dans le patrimoine
Culture, Patrimoine
2018
Hébergements touristiques publics - Sites touristiques ruraux, culturels et patrimoniaux publics
Tourisme
2018
Aides aux projets de valorisation du patrimoine
Culture, Patrimoine
2018
Programme départemental de conservation des monuments historiques
Culture, Patrimoine
2018
Grands équipements touristiques structurants
Tourisme
2018
Programme départemental de sauvegarde des édifices cultuels non protégés
Culture, Patrimoine
2018
Programme départemental de sauvegarde du patrimoine rural non protégé
Culture, Patrimoine
2018
Projet de programme départemental de soutien à la réalisation d'études de création d'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP)
Culture, Patrimoine
2018
Développement des filières de plein air et de pleine nature et du tourisme pour tous
Tourisme
2018
Aide aux objets mobiliers (protection du patrimoine)
Culture, Patrimoine
2018
Aide à la mise en oeuvre des PAVE (Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics)
Routes
2018
Règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement
Logement

Tout savoir sur le Fonds de solidarité pour le logement : Fonctionnement, règles générales, garanties à l'accès au logement, aides aux impayés, accompagnement social, ...


2017
Produit des amendes de police
Aménagement, Routes, Transports
2017
Bornes de recharge pour véhicules électriques
Réseau électrique, Environnement
2017
Règlement d'engagement aux plateformes de téléservices
E-services, Institution
2017
Diagnostic bocager
Environnement
2017
Aide aux communes rurales pour le maintien du commerce de proximité
Aménagement, Economie commerces, ruralité
2017
Dispositif d'aide financière en faveur des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans et des maisons d'assistant(e)s maternel(le)s
Solidarité, Enfance
2017
Etudes préalables à la mise en place des périmètres de protection des captages
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Alimentation en eau potable des communes rurales
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Haies champêtres
Environnement
2017
Aide aux radios associatives
Budget