Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Bibliothèque B3 : informatisation"
Culture
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque à Vocation Territoriale : création d'équipement et de services"
Culture
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque B1 : création d'équipement et de services"
Culture
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Médiathèque B2 : informatisation et équipement multimédia"
Culture
2013
Schéma départemental de la lecture publique - Plan de soutien à la lecture publique "Point lecture B4 : informatisation"
Culture
2013
SDEA - Aide à l'émergence d'un enseignement artistique en danse jazz classique et contemporain
Actions culturelles
2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.