Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2017
Fiche de repérage de l'habitat indigne
Solidarité, Logement
2017
Dispositif d'aide financière en faveur des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans et des maisons d'assistant(e)s maternel(le)s
Solidarité, Enfance
2017
Etudes préalables à la mise en place des périmètres de protection des captages
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Alimentation en eau potable des communes rurales
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Aide aux communes rurales pour le maintien du commerce de proximité
Aménagement, Economie commerces, ruralité
2017
Aide aux radios associatives
Budget
2017
Garanties d'emprunts
Budget
2017
Schéma routier
Aménagement, Routes, Infrastructures

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.


2017
Fonds d'aide aux Jeunes - le règlement intérieur
Solidarité, Emploi/Insertion