Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2016
Dossier de Presse du Budget départemental 2016
Grands dossiers dossier de presse, presse, budget, missions, répartition, finances, collectivité
Tout savoir sur les missions du Département de la Sarthe
2016
Communiqué 6 Réunions publiques du Département du 21 avril au 30 mai 2016
Institution Réunions publiques, agenda, missions, démocratie, citoyenneté, élus
Le Département à votre rencontre !

Dans une démarche de transparence et d’information, Dominique Le Mèner, Président et les élus du Conseil départemental souhaitent échanger avec les Sarthoises et les Sarthois lors de 6 réunions publiques sur les missions et le budget du Département.


2016
Cahier des charges pour le stationnement
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Cahier des charges pour les pontons
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Cahier des charges pour les berges
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Formulaire de demande d'AOT
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Formulaire de demande


2016
Tarifs Autorisation d'occupation temporaire 2016-2017
Aménagement, Rivières, Entretien AOT