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2016
Avec 1 an d'avance, la Sarthe devrait passer à 100 % des marchés publics dématérialisés
Institution, Fonctionnement Marchés publics, choc des simplification, dématérialisation, MPS

À partir d’octobre 2018, les réponses aux marchés publics seront rendues obligatoires par voie électronique. Le Département de la Sarthe précurseur dans le domaine en France, a lancé dès 2016 l’expérimentation en incitant toutes les entreprises, même les plus petites, à ne répondre que de façon électronique. Le bilan est plus que positif et l’expérimentation est renouvelée en ce début octobre jusqu’à 2017 avec l’objectif d’avoir un an d’avance sur l’obligation nationale et européenne.


2016
Soutien aux lieux de diffusion "Scènes missionnées" et/ou réseau "création en Sarthe"
Culture
2016
Aide à la post-production - sous-titrage d'oeuvres françaises
Culture
2016
Soutien aux lieux de diffusion - Réseaux Scènes en Sarthe et Scènes jeune public
Culture
2016
Rénovation et équipement de salles de cinéma
Culture
2016
Aide aux festivals et manifestations artistiques et culturelles
Culture
2016
Programme Départemental Pluriannuel d'Insertion 2016-2018
Emploi/Insertion
2016
Présentation du site Natura 2000 des Châtaigneraies à osmoderma eremita au Sud du Mans
Nature
2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Fiche habitats des Châtaigneraies à osmoderma eremita au Sud du Mans
Nature
2016
Fiche espèces des Châtaigneraies à osmoderma eremita au Sud du Mans
Nature
2016
Synthèse du Plan départemental de l’habitat de la Sarthe 2010-2015
Logement
2016
Formulaire de demande d'AOT
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Formulaire de demande


2013
Programme départemental pluriannuel d'insertion 2013-2015
Solidarité, Emploi/Insertion

Faciliter et encourager le retour à l’emploi des publics les plus fragilisés, et notamment les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.


2013
Demande de prêt de la structure artificielle d'escalade mobile
Sports
2013
Demande de prêt de la structure gonflable multisports
Sports
2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type