Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
La réaction de Jean-Marie Geveaux au projet de redécoupage cantonal
Institution
2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type


2013
La Sarthe - Janvier-Février 2013
Institution

La Sarthe en action - Voirie : le contournement de Fresnay-sur-Sarthe

Dossier : Budget 2013

Sarthe Découverte : Les Trésors : rêves et réalité


2013
Les Actions Phares du Conseil général 2012-2013
Institution

Un point sur 51 projets lancés dans le cadre du Projet de la Sarthe 2011-2014 à mi-parcours.


2013
La Sarthe - Avril-Mai 2013
Institution

La Sarthe en action : La Sarthe au Salon de l'agriculture

Dossier : Sarthe, terre d'histoires

Sarthe découvertes : Ça s'est passé près de chez nous !


2013
La Sarthe - Juillet-Août 2013
Institution

La Sarthe en action : La Sarthe à vélo : c'est pour bientôt !

Asia Food s'installe en Sarthe

Dossier : Ces talents sarthois qui s'exportent !

A la rencontre de : Ezra


2013
Demande de prêt d'honneur étudiants
Jeunesse