Base documentaire
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2013 CLI Sablé-sur-Sarthe Environnement ionisos |
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2013 CLI CR Environnement ionisos |
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2013 CLI Sablé-sur-Sarthe 2013 Environnement ionisos |
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2013 CLI présentation générale anccli Environnement ionisos |
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2013 Charte de confidentialité et du partage d’informations Solidarité, Enfance Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes. |
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2013 Diagnostic RSA de la Sarthe Solidarité, Emploi/Insertion |
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2013 Arrêté d'ouverture d'enquête publique Aménagement, Rivières Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale. |
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2013 Avis d'ouverture d'enquête publique Aménagement, Rivières Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. |
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2013 Relevé de décisions - Budget Primitif 2014 Institution, Budget, Fonctionnement |