Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe
Environnement ionisos
2013
CLI CR
Environnement ionisos
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe 2013
Environnement ionisos
2013
CLI présentation générale anccli
Environnement ionisos
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2013
Relevé de décisions - Budget Primitif 2014
Institution, Budget, Fonctionnement