Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2009
Ionisos - CR Juin 2009
Environnement ionisos, ionisos
2009
Ionisos - CLI Juin 2009
Environnement ionisos, ionisos
2009
charte_diversite_sarthe.pdf
Institution diversité, Emploi
La charte de la diversité en entreprise
2009
La Sarthe - novembre 2009
Institution

Investissement - Le Conseil général acteur incontournable au Mans

Environnement - Le PEDMA

Aménagement - Les nouvelles gendarmeries


2009
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation
Institution
2009
La Sarthe - septembre 2009
Institution

Education - Les collèges en Sarthe

Voirie - Histoires de ponts

Social - Le CIDPA, coordinateur

Théma : Les 30 ans du CAUE


2009
La Sarthe - juillet 2009
Institution

Economie - Un prêt pour le développement

Agriculture - Des exploitations exemplaires

Culture - Mode in Sarthe à l'Epau

Théma : L'été en Sarthe


2009
PEDMA - notice explicative
Environnement

Notice expliquant les étapes du projet de plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PEDMA) de la Sarthe


2009
PEDMA - Le Document
Environnement

Document final avec ses annexes et le rapport environnemental


2009
La Sarthe - mai 2009
Institution

Solidarité - Le Revenu de Solidarité Active

Aménagement - Plan de relance

Théma : Nouveau Musée des 24 Heures


2009
La Sarthe - mars 2009
Institution

Budget 2009 - 124 millions d'euros d'investissements pour soutenir l'économie et l'emploi

Théma : Mode in Sarthe


2009
Charte de la Diversité en entreprise
Institution

Le Conseil général a signé le 2 juin 2009 la Charte de la Diversité en entreprise. La collectivité s'engage ainsi à lutter contre toute forme de descrimination et à mettre en place une démarche en faveur de la diversité.


2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations